MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

SOGEQ
SASU – Société par actions simplifiée unipersonnelle
Capital social : 1 000,00 €

Siège social : 7 Rue Henri Reboul

SIREN : 993 443 225
SIRET (siège) : 993 443 225 00012
RCS Béziers : 993 443 225 R.C.S. Béziers
TVA intracommunautaire : FR31993443225

Responsable de la publication : CHAUVET Quentin

Contact :
Téléphone : 07 49 10 83 09
E-mail : contact@terravigneronne.com

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

Site internet: www.hostinger.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, design, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de SOGEQ est strictement interdite.

Responsabilité

SOGEQ met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les données collectées via les formulaires présents sur le site sont exclusivement destinées à SOGEQ afin de répondre aux demandes de contact et de renseignements.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
contact@terravigneronne.com

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de navigation.

L’utilisateur peut à tout moment paramétrer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions des articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour la résolution amiable d’un litige.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.